Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASPALATINA
CASABIANCA Jean Bernardin
SANTI Emilie épouse CASABIANCA

Numéro de dépôt :
95554194
Date de dépôt :
13/01/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2005

Présentation de la marque CASPALATINA

Déposée le 13 janvier 1995 par CASABIANCA Jean Bernardin et SANTI Emilie épouse CASABIANCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASPALATINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Les déposants sont CASABIANCA Jean Bernardin, domicilié(e) Domaine de Santa Maria, 20230 LIGUIZZETTA - France et SANTI Emilie épouse CASABIANCA, domicilié(e) Domaine de Santa Maria, 20230 LINGUIZZETTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque CASPALATINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASPALATINA est expirée depuis le 13 janvier 2005.

CASABIANCA Jean Bernardin a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET D'AUTOMNE , DOMAINE DE CASABIANCA HOMMAGE AU CENTENAIRE DU FONDATEUR , Domaine CASABIANCA CENTENAIRE DU FONDATEUR , CASANTICA , CANTABILE , NECTAR D'AUTOMNE


CASABIANCA Jean Bernardin - Domaine de Santa Maria, 20230 LIGUIZZETTA - France

SANTI Emilie épouse CASABIANCA - Domaine de Santa Maria, 20230 LINGUIZZETTA - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices glace à rafraichir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, vins, spiritueux liqueurs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.